![]() |
|
|||||||||
|
||||||||||
Les spectacles Les répétitions Les pupitres L'association Les contacts Le livre d'or Les liens |
Mentions légalesCette page décrit les mentions légales qui s'appliquent à tout internaute visitant ce site. En le consultant, vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, veillez à les consulter régulièrement. Propriété intellectuelleCe site appartient et est exploité par le Choeur de France Paris (ci-après "l'Association"). La présentation et chacun des éléments, y compris les textes, contenus, images, dessins, photographies, séquences sonores, séquences animées et autres documentations, apparaissant sur le site www.choeurdefranceparis.org (ci-après "le Site") sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l'Association ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de l'Association, à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site : "COPYRIGHT 2010 CHOEUR DE FRANCE PARIS TOUS DROITS RÉSERVÉS". Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. L'Association se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Nature des informationsLes informations diffusées sur le Site ne doivent en aucun cas être interprétées comme un démarchage. Le Site pourra éventuellement vous proposer des opinions émises par des internautes. De telles informations représentent uniquement l'opinion de l'internaute, et pas nécessairement l'opinion de l'Association. Ces internautes ne reçoivent aucune rémunération en échange de l'utilisation de leur opinion par l'Association. L'Association n'est pas responsable de l'exactitude et de l'exhaustivité des informations et opinions contenus dans de tels éléments. Les opinions des internautes reflètent une vision personnelle et ne devront jamais être interprétées comme représentant l'opinion ou la responsabilité de l'Association. Liens vers d'autres sitesLa responsabilité de l'Association ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via le Site. Nous ne disposons d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de l'Association. De surcroît, l'existence d'un lien entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que l'Association approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site par notamment un ou plusieurs "virus", "Cheval de Troie" ou tout autre "parasite". Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et exprès de l'Association. En tout état de cause, l'Association n'est aucunement responsable de l'indisponibilité de tels sites et l'Association n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. Informations nominatives et autres informationsL'Association ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible. Conformément à la "Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d'en faire la demande par l'intermédiaire du formulaire de contact. Le Site n'est pas destiné à recevoir de votre part des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l'exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu'en soit la forme - document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que vous nous communiquerez sur le Site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence, sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de l'utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter votre demande. CookiesLors de la connexion au site, des informations non confidentielles peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur le disque dur de votre ordinateur pour faciliter la navigation. L’acceptation des cookies est activée de façon standard sur la plupart des navigateurs. L’accès à certaines pages du site pourrait être perturbé en cas de désactivation de cette fonctionnalité. Vous reconnaissez avoir été informé de cette pratique et autorisez l'Association à l’employer. Limitations de responsabilitéL'Association s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l'Association ne peut garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site. En conséquence, et à l'exception des dommages directs résultant d'une faute lourde ou intentionnelle de l'Association, cette dernière décline toute responsabilité : - pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site, - pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site, - et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même l'Association aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site. Les éléments du Site ou de tout autre site sont fournis "en l'état" sans aucune garantie d'aucune sorte, implicite ou explicite. L'Association n'offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée. Disponibilité du site webVous reconnaissez qu'il est techniquement impossible de fournir le Site exempt de tout défaut et que l'Association ne peut s'y engager, que des défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site, et que le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que l'Association ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et l'Association et entre l'Association et d'autres réseaux. L'Association et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. L'Association n'est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site. Dispositions juridictionnellesLe Site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s'y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français. Informations légalesEditeur du Site : Choeur de France Paris Hébergement du Site : OVH Crédits photographiques : DR Conception et réalisation du Site : Florent Drapier Suite à la décision de la CNIL (délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe), les fichiers et traitements des données à caractère personnel relatifs au présent Site ne sont pas déclarés. |
|||||||||
| Inscrivez-vous à notre newsletter !
|
|
|||||||||
| © 2010 Le Choeur de France Paris | Tous droits réservés | Ajouter aux favoris |
||||||||||